Group items tagged

La propriété intellectuelle expliquée aux étudiants

Bien souvent, le concepteur de formation fait un travail de synthèse. Il recherche des informations, les vérifie, les organise pour faciliter la compréhension et la mémorisation des participants. Il utilise donc de l'information produite par d'autres, en y ajoutant ses propres apports, grilles de lecture, visuels… Quelles sont les règles de propriété intellectuelle qu'il doit respecter en faisant ce travail?

Le nouveau régime des créations des agents publics

La propriété intellectuelle de long en large.

Des fiches pratiques sur la propriété intellectuelle.

Les contenus pédagogiques sont-ils protégés sur Internet ? Peut-on utiliser des données protégées par le droit d'auteur dans le cadre de ses enseignements ? Vous trouverez dans cette rubrique les principales réponses aux questions concernant la législation du droit de propriété intellectuelle (...)

Traduction américaine réalisée par l'université de Nantes

Citer correctement ses sources, les licences CC, créer du contenu éducatif tout en respectant le droit d'auteurs...autant de sujets abordés dans ce dossier.

Reporters sans frontières publie une "fiche pratique" sur le droit applicable à Internet en France, destinée aux blogueurs. En définissant leur statut, en traitant des questions liées à la diffamation, au droit à l'image, à la propriété intellectuelle, et des recours possibles en cas de poursuites judiciaires, ces fiches ont pour but d'expliquer aux blogueurs leurs droits et obligations dans le cadre de leurs activités sur le Web. Tout ceci illustré par des exemples concrets.